Cher client,

Vous êtes professionnel ?

Vos commandes sont livrés franco à partir d’un montant de 59 € (hors TVA) pour l’entité de 7800 Ath, et, 89 € (hors TVA) hors entité.

Pour les commandes d’un montant inférieur à ces montants, 8€ (hors TVA) de frais de livraison seront portés en compte


Vous êtes particulier ?

Votre commande est à retirée le jour ouvrable suivant votre commande après 13H dans notre point-de-vente. Le paiement se fait au comptant.



CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Validité

Les présentes conditions générales de vente sont applicables à toutes nos offres et confirmations de commandes. Par le seul fait de passer une commande, le client accepte les présentes conditions générales, sauf convention expresse.
Le client reconnaît avoir renoncé à ses propres conditions générales éventuelles.

2. Offres

Sauf stipulation contraire expresse, toutes nos offres et informations sont fournies sans engagement et à titre purement indicatif.

3. Livraisons

La livraison a lieu au départ du magasin, sauf convention contraire expresse. Le cocontractant est obligé de retirer les objets achetés au moment où ces derniers sont mis à sa disposition ou au moment où ils lui sont fournis. Si le cocontractant refuse le retrait ou est négligeant quant à la délivrance d’informations ou d’instructions indispensables à la livraison, les objets seront entreposés durant maximum 4 semaines pour le compte et aux risques de la La Plume D'or. Dans ce cas, le cocontractant est redevable de tous les frais supplémentaires, dont, en tous cas, les frais d’entreposage.

4. Délai de livraison

Le délai de livraison de principe n’est en aucun cas contraignant, sauf convention contraire expresse écrite. Les dates de livraison de principe sont toujours données à titre d’estimation et d’information et ne doivent pas être considérées comme des délais contraignants. En cas de retard manifeste de la livraison, La Plume D'or doit être mise en demeure par écrit et un délai raisonnable doit être octroyé à La Plume D'or afin de satisfaire encore à ses obligations. Un éventuel retard ne donne lieu à aucun dommage et intérêt, ni à une résiliation entière ou partielle du contrat ou de la commande.

5. Prix

Tous les prix sont au départ du magasin, et hors TVA. Il s’agit de prix indicatifs, sous réserve d’erreurs ou d’omissions pour lesquelles La Plume D'or ne peut être tenue responsable.
Les biens sont livrés franco à partir d’un montant de 59 € pour l’entité de 7800 Ath, et, 89 € hors entité. Pour les commandes d’un montant inférieur à ces montants, 8€ de frais de livraison seront portés en compte selon le règlement de La Plume D'or valable au moment de l’exécution de la commande.
Pour les particuliers qui commandent, la marchandise est à retirée le lendemain de la commande après 13H, et, le paiement se fait au comptant.

6. Délai de paiement

Toutes nos factures sont payables endéans les 30 jours, date facture , sauf, autre convention à la commande. A défaut de paiement, l’acheteur sera obligé de plein droit et sans mise en demeure au paiement d’un intérêt de 12% l’an. L’intérêt sera compté de mois en mois, chaque mois entamé étant dû.



7. Produits

Les caractéristiques des produits présentés sur notre site peuvent évoluer et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de dommage et intérêts. S’il devait se produire une modification, le client en sera avisé lors de sa commande et avant toute livraison.

8. Produits défectueux ou non conformes

Si un produit ne vous satisfait pas, vous disposez de 8 jours après sa réception pour nous le retourner dans son emballage d’origine en port payé ou lors de la prochaine livraison.
Si vous avez reçu un produit abîmé ou défectueux, nous le reprenons à nos frais et vous l’échangeons, à la condition que vous nous ayez informés du défaut ou du dégât endéans les 48 heures de la réception du produit.
Pour nous faire part d’un de ces problèmes, n’hésitez pas à nous contacter via l’adresse e-mail suivante : jeanclaude.malice@skynet.be

9. Erreur de livraison

Bien que théoriquement impossible, l’erreur étant humaine, faites-nous part du problème via notre adresse e-mail jeanclaude.malice@skynet.be

10. En cas de litige

Le droit belge s’applique à toutes les relations juridiques entre La Plume D'or et le client. Tout litige relève de la compétence exclusive du Tribunal compétent de Tournai.


La Plume D'or 
Jean-Claude Malice

22/24, Rue de Gand
7800 Ath

N° d’entreprise : BE 0717.267.389